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A la une !

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Le recensement de la population se déroulera dans notre commune du 18 janvier au 17 février 2018.

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Le maire vous informe que dans le cadre du projet de modification du PLU une enquête publique se déroulera du 11 décembre 2017 à 13h30 jusqu’au 20 janvier 2018 à 12h00 selon les modalités indiquées sur l’avis d’enquête publique ci joint.

Retrouvez le dossier complet ici.

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Le SMICTOM participe à la Semaine Européenne de Réduction des Déchets (SERD) qui se déroulera du 17 au 25 novembre 2017.

pour plus d’informations...

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La carte OùRA ! arrive sur le réseau Saônibus de Dombes Saône Vallée

Faites en la demande, elle est gratuite jusqu’au 31 décembre 2017.

Pour plus d’information...

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Gratuité et nouvelle offre de prêts...

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En savoir plus...

Separatif2 La commune de SAINT-BERNARD n’échappe pas à ce mouvement et le concrétise progressivement. De nouveaux termes nous interpellent : zone de rencontre, bandes ou pistes cyclables, cheminements doux ou actifs…

Lire la suite..."

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Protection des consommateurs : des conseils pour réussir vos fêtes de fin d'année

Sapins, guirlandes, jouets, multimédia, chocolat, huîtres, foie gras, saumon, volailles... Tout ce qu'il faut savoir avant les fêtes pour vos achats de fin d'année avec la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).

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14 décembre - Vie et services publics
Taxes sur les logements vacants : paiement jusqu'au 15 décembre 2017 (20 décembre en cas de télépaiement)

La date limite de paiement de la taxe sur les logements vacants (TLV) ou de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV) est fixée au 15 décembre 2017. En cas de télépaiement (internet, smartphone ou tablette), la limite est fixée au 20 décembre 2017, le prélèvement étant alors effectué sur le compte bancaire à compter du 27 décembre 2017.

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14 décembre - Vie et services publics
Liste 2017 du patrimoine culturel immatériel de l'humanité : quelles nouveautés en Europe ?

Art du pizzaïolo napolitain, fabrication des orgues en Allemagne, carnaval de Bâle, pratiques culturelles du 1er mars en Bulgarie ou en Moldavie par exemple, savoir-faire du meunier aux Pays-Bas... Découvrez en ligne les nouvelles pratiques et expressions culturelles inscrites par l'Organisation des nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Unesco) sur la liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité.

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14 décembre - Vie et services publics
Troubles thyroïdiens : mise sur le marché d'un nouveau médicament

Depuis le 6 décembre 2017, les patients souffrant de la thyroïde disposent d'un nouveau médicament contenant de la lévothyroxine, le Thyrofix. C'est ce que précise l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) dans le cadre de la diversification de l'offre des médicaments qui doit permettre aux professionnels de santé de choisir un traitement approprié pour les patients subissant les effets indésirables du Levotyrox nouvelle formule.

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14 décembre - Vie et services publics
Mal de dos : certains médicaments ne seront bientôt plus remboursés

Coltramyl, Miorel, Myoplege... Si vous êtes sujet au mal de dos, vous connaissez peut-être ces médicaments à base de thiocolchicoside sous forme de comprimés ou de gélules. À partir du 2 janvier 2018, ils ne seront plus remboursés. C'est ce que prévoit en effet deux arrêtés publiés au Journal officiel du 29 novembre 2017.

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14 décembre - Vie et services publics
Bitcoin, vous avez dit bitcoin ?

Alors que la valeur du bitcoin connaît ces dernières semaines une très forte augmentation ayant notamment conduit l'Autorité des marchés financiers (AMF) à mettre en garde les épargnants, détenteurs de cette cryptomonnaie, savez-vous en quoi consiste vraiment cette « monnaie virtuelle » ?

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14 décembre - Vie et services publics
Justice : le Conseil constitutionnel juge l'indépendance du parquet suffisamment garantie
Le Conseil constitutionnel a jugé, le 8 décembre 2017, que la subordination du parquet à l'exécutif est conforme à la Constitution. Depuis de nombreuses années, le statut des magistrats du parquet fait l'objet de débats. Un projet de réforme constitutionnelle renforçant leur indépendance est prévu au printemps 2018.
La décision du Conseil
Le Conseil constitutionnel a été saisi d'une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l'article 5 de l'ordonnance du 22 décembre 1958 relative au statut de (...) lire la suite
14 décembre - Vie et services publics
Qui doit déneiger le trottoir devant chez vous ?

Alors que l'hiver s'installe peu à peu sur le territoire et que les premières neiges sont tombées, vous vous posez peut-être la question de savoir si vous devez, en tant que riverain, déneiger le trottoir situé devant chez vous. Service-public.fr vous répond.

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13 décembre - Vie et services publics

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# Les Territoires,


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Retrouvez la Web TV Dombes sur le site www.wtv-dombes.fr

Retrouvez le site d’Avenir Dombes Saone www.dombes-saone.fr Separatif2