SBI
Conseil citoyen
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1er conseil citoyen novembre 2020
83 Ko pdf
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2e conseil citoyen du 5 juin 2021 annulé faute de questions
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3e conseil citoyen du 15 novembre 2021
129 Ko pdf
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4e conseil citoyen du 2 mai 2022
40 Ko pdf
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5 eme conseil citoyen du 28 novembre 2022
90 Ko pdf
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6ème conseil citoyen du 12 juin 2023
90 Ko pdf
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7ème conseil citoyen du 27 novembre 2023
136 Ko pdf
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8ème conseil citoyen du 17 juin 2024
110 Ko pdf
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9ème conseil citoyen du 4 novembre 2024
333 Ko pdf
Arrêtés et Publications
2022
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Arrêté A2022_072
Réglementation de la circulation et du stationnement – Travaux PATA 398 Ko pdf
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Arrêté A2022_073
Réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Saône 406 Ko pdf
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Arrêté A2022_074
Circulation et stationnement Centre du village Fête des conscrits 509 Ko pdf
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Délibération D2022_024
Proposition de désignation d'un représentant à la commission action sociale, petite enfance et insertion de la CCDSV 297 Ko pdf
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Arrêté A2022_076
Circulation et stationnement Chemin du Bourguignon 407 Ko pdf
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Arrêté A2022_077
Circulation et stationnement Chemin du Bois du Lys 413 Ko pdf
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A2022_078
Circulation et stationnement Chemin de la Croix Vieille 395 Ko pdf
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A2022_079
Circulation et stationnement Chemin de la Prière 406 Ko pdf
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A2022_080
Travaux PATA 409 Ko pdf
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A2022_082
Voie bleue chemin de halage 1 Mo pdf
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D2022_026
Règlements administratif et intérieur restauration scolaire 332 Ko pdf
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D2022_027
Règlements administratif et intérieur garderie périscolaire 350 Ko pdf
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D2022_028
Tarif études surveillées 321 Ko pdf
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D2022_029
Modification du tableau des emplois 820 Ko pdf
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DM2022_02
Décision modificative n°1 du budget 2022 252 Ko pdf
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A2022_086
Circulation et stationnement centre du village – vide greniers du 11092022 514 Ko pdf
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A2022_089
Circulation et stationnement Ch de la Croix Vieille 406 Ko pdf
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A2022_097
Stationnement rue de l'Ancienne Mairie 330 Ko pdf
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A2022_092
Circulation et stationnement Rue de la Saône 400 Ko pdf
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A2022_093
Circulation et stationnement Chemin de la Mulati 405 Ko pdf
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A2022_094
Circulation et stationnement Chemin de la Bruyère 407 Ko pdf
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A2022_095
Circulation et stationnement Chemin du Carre 410 Ko pdf
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A2022_096
Stationnement Place de la Mairie 381 Ko pdf
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A2022_098
Circulation et stationnement Chemin de halage 422 Ko pdf
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A2022_099
Circulation et stationnement Rue de la Saône 407 Ko pdf
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D2022_030
Modification des commissions municipales 695 Ko pdf
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D2022_031
Nomination d'un délégué élu pour le CNAS 279 Ko pdf
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D2022_032
Mise en place d'une servitude de tréfonds – Passage d'une canalisation d'assainissement – Chemin de la Prière – Convention avec Mme FANDARD 370 Ko pdf
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D2022_033
Mise en place de coussins lyonnais et de plateaux surélevés sur les RD 6 et 88a – Convention avec le Département de l'Ain 459 Ko pdf
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D2022_034
Modalités d'inscription aux services périscolaires de cantine et de garderie 468 Ko pdf
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D2022_035
Modification de l'extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune 336 Ko pdf
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A2022_104
Réglementation des coupures d'éclairage public sur le territoire de la commune 296 Ko pdf
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A2022_106
Circulation et stationnement Ch de la Croix Vieille 401 Ko pdf
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A2022_107
Circulation et stationnement Rue du Bac 397 Ko pdf
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A2022_108
Circulation et stationnement Av des Helvètes, Ch des Erables, de Fétans et du Gamay 571 Ko pdf
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A2022_109
Circulation et stationnement Ch de Halage 490 Ko pdf
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A2022_110
Circulation et stationnement Ch du Carre 389 Ko pdf
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D2022_036
Modification du tableau des emplois permanents de la commune 821 Ko pdf
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D2022_037
Modification du RIFSEEP 1 Mo pdf
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D2022_038
Actualisation de la convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG01 286 Ko pdf
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D2022_039
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 440 Ko pdf
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D2022_040
Avenant au contrat de télétransmission des actes administratifs et budgétaires 334 Ko pdf
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A2022_120
Circulation et stationnement rue de l'Ancienne Mairie 397 Ko pdf
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A2022_116
Circulation et stationnement Ch. de la Mulati 399 Ko pdf
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A2022_118
Circulation et stationnement Ch du Bois du Lys 412 Ko pdf
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A2022_119
Circulation et stationnement Av des Helvètes – Impasse des Guillermines 424 Ko pdf
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A2022_117
Circulation et stationnement Avenue des Helvètes 388 Ko pdf
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A2022_121
Circulation et stationnement Chemin du Bourguignon 403 Ko pdf
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A2022_123
Circulation et stationnement Place de l'église – Rue du Bac 388 Ko pdf
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A2022_124
Circulation et stationnement Av de la Grande Seiglière 418 Ko pdf
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A2022_125
Circulation et stationnement Chemin de Fétans 409 Ko pdf
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A2022_138
Circulation et stationnement Chemin du Bourguignon 393 Ko pdf
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A2022_135
Circulation et stationnement Chemin de Fétans 393 Ko pdf
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A2022_141
Circulation et stationnement Chemin de la Croix Vieille 398 Ko pdf
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A2022_143
Circulation et stationnement Chemin de Fétans 399 Ko pdf
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A2022_142
Place PMR Chemin du Gamay 290 Ko pdf
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A2022_144
441 Ko pdf
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A2022_145
Circulation Chemin de halage 471 Ko pdf
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A2022_146
Circulation et stationnement Chemin de la Croix Vieille 407 Ko pdf
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A2022_147
Circulation et stationnement Ch de la Prière 398 Ko pdf
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A2022_149
Aménagement de coussins lyonnais Gde Seiglière et Av Valadon 310 Ko pdf
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A2022_150
Aménagement de ralentisseurs Av des Helvètes 337 Ko pdf
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A2022_154
338 Ko pdf
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A2024_030
Circulation et stationnement imp du Bourguignon 384 Ko pdf
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A2024_031
Circulation et stationnement av S Valadon et av de al Grande Seiglière 394 Ko pdf
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A2024_032
Circulation et stationnement rue de la Saône 364 Ko pdf
Délibérations 2023
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D2023_001
Création d'emplois occasionnels 299 Ko pdf
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D2023_002
Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023 691 Ko pdf
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D2023_003
Rémunération des personnels enseignants assurant des missions périscolaires – indemnité de surveillance des études surveillées 528 Ko pdf
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D2023_004
Adhésion au service économe de flux mutualisé proposé par la CCDSV 470 Ko pdf
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D2023_005
Subvention attribuée au RASED 339 Ko pdf
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D2023_006
Motion : appel à l'Etat pour la mise en place d'une organisation provisoire permettant le fonctionnement de la médecine du travail en France en attendant le retour à un fonctionnement normal suite à la loi du numérus clausus de 2021 488 Ko pdf
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D2023_007
Voeu du conseil municipal pour l'inscription au budget 2023 de la CCDSV d'une passerelle piétonne cycliste reliant St Bernard à Anse 381 Ko pdf
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D2023_008
Autorisation de signature d'une convention relative aux modalités de participation de la commune aux dépenses du Sou des Ecoles 1 Mo pdf
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D2023_009
Approbation du Compte de Gestion 2022 403 Ko pdf
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D2023_010
Approbation du Compte Administratif 2022 329 Ko pdf
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D2023_011
Vote du taux des impôts locaux 292 Ko pdf
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D2023_012
Approbation de la fongibilité des crédits en M57 335 Ko pdf
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D2023_013
Affectation des résultats au BP 2023 262 Ko pdf
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D2023_014
Vote du Budget Primitif 2023 274 Ko pdf
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Note synthétique BP 2023
Note de présentation BP 2023 832 Ko pdf
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Note synthétique CA 2022
Note de présentation CA 2022 891 Ko pdf
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D2023_015
Associations : adoption de la grille de valorisation des avantages en nature des équipements municipaux 372 Ko pdf
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Annexe D2023_015
Annexe délibération D2023_015 389 Ko pdf
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D2023_016
Autorisation de signature d'une convention relative aux modalités de participation de la commune aux dépenses de l'amicale boules de Saint-Bernard 397 Ko pdf
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D2023_017
Associations : Approbation de la convention relative à la valorisation des avantages en nature 421 Ko pdf
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annexe D2023_017
annexe délibération D2023_017 500 Ko pdf
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D2023_018
Autorisation de signature d'une convention de dévolution des biens acquis par la coopérative scolaire suite au don de l'association Tôt ou Tard 464 Ko pdf
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D2023_019
Modification du tableau des emplois permanents de la commune 795 Ko pdf
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D2023_020
Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir pour le garage de l'ERL3 423 Ko pdf
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D2023_021
Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable pour le changement de destination de la maison Zinderstein 395 Ko pdf
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D2023_022
Autorisation donnée au Maire de déposer un permis d'aménager pour l'aire de jeux aux Guillermines 359 Ko pdf
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D2023_023
Convention mission d'assistance juridique avec le CDG01 – Aménagement place longe 365 Ko pdf
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D2023_024
Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de fournitures de bureau 550 Ko pdf
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D2023_025
Approbation et autorisation de signature de la convention de dévolution des biens acquis par l'association Spinos'Aventure à destination des associations de la commune 399 Ko pdf
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D2023_026
Approbation Règlement intérieur et règlement administratif de la restauration scolaire 318 Ko pdf
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D2023_027
Approbation Règlement intérieur et règlement administratif de la garderie périscolaire 324 Ko pdf
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D2023_028
Mise à disposition gracieuse de la salle Perrayon 272 Ko pdf
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D2023_029
Proposition d'achat d'une partie de la parcelle AL 6 – Chemin de Fétans 383 Ko pdf
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D2023_030
Dépôt d'un dossier de demande de subvention – pose de cuves de récupération des eaux pluviales 558 Ko pdf
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D2023_031
Dépôt d'un dossier de demande de subvention – aménagement de l'aire de jeux des Guillermines 553 Ko pdf
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D2023_032
Dépôt d'un dossier de demande de subvention – aménagement de la bibliothèque 597 Ko pdf
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D2023_033
Changement des fenêtres des l'école – engagement des travaux et demande de subvention 539 Ko pdf
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D2023_034
Retrait de la délibération n°D2023_021 285 Ko pdf
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D2023_035
Approbation de la motion ZAN de l'AMRF 430 Ko pdf
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D2023_036
Engagement des travaux d'aménagement de l'aire de jeux des Guillermines 323 Ko pdf
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D2023_037
Associations : modification de la grille de valorisation des avantages en nature des équipements municipaux 409 Ko pdf
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D2023_038
Autorisation du maire à faire appel de la décision du Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse (révision du legs Zinderstein) 707 Ko pdf
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D2023_039
Mise en place du télétravail 2 Mo pdf
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D2023_040
Autorisation donnée au maire de signer la convention avec la Ligue contre le Cancer pour "l'espace sans tabac" de l'aire de jeux des Guillermines 320 Ko pdf
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D2023_041
Subvention attribuée aux sociétés musicales de Replonges 315 Ko pdf
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D2023_042
Instruction des actes relatifs à l'application du droit des sols (ADS) signature avenant n°4 327 Ko pdf
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D2023_043
Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des droits perçus pour les études surveillées 307 Ko pdf
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D2023_044
Arrêt du réseau cuivre – positionnement de la commune en tant que commune pilote 325 Ko pdf
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D2023_045
Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité 856 Ko pdf
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D2023_046
Autorisation donnée au maire de déposer une déclaration préalable pour la modification de la clôture et l'implantation d'un portail sur le terrain situé 63 chemin du Carre (Maison Zinderstein) 414 Ko pdf
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D2023_047
Dénomination de la place longue 313 Ko pdf
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DM2023_004
conclusion d'un MAPA – PATA 2023 et réalisation de places PMR – marché n°2023SB02 255 Ko pdf
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DM2023_005
conclusion d'un MAPA – Mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux d'aménagement de la Place Longue – marché n°2023SB03 268 Ko pdf
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D2023_048
Modification du tableau des emplois communaux 816 Ko pdf
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D2023_049
Autorisation donnée au maire pour engager les études financières de prêt relais pour l'achat des ERL1 et 2 à l'EPF01 418 Ko pdf
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D2023_050
Adhésion à la FNCOF 297 Ko pdf
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D2023_051
Décision modificative n°3 du BP 2023 440 Ko pdf
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D2023_052
Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement pour l'année 2024 333 Ko pdf
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D2023_053
Création de trois emplois d'agents recenseurs 341 Ko pdf
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D2023_054
Mutualisation – Adhésion et signature de la convention constitutive du groupement de commandes de la CCDSV pour l'achat de fournitures scolaires et assimilées 518 Ko pdf
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D2023_055
Terrains concernés par les ERL 1 et 2 (biens cadastrés AK 164, 165, 168, 169, 170 et 171) Rétrocession par l'EPF01 à la commune – signature de l'acte 604 Ko pdf
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D2023_056
Vente des biens cadastrés AK 164, 165, 168, 169, 170 et 171 (ERL 1 et 2) à la Société FONTANEL IMMOBILIER 495 Ko pdf
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D2023_057
Délibération portant création des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergie renouvelables 818 Ko pdf
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D2023_058
Délibération portant désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le CDG01 537 Ko pdf
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D2023_059
Mise à jour de la vente des biens cadastrés AK 164, 165, 168, 169, 170 et 171 (ERL 1 et 2) à la Société FONTANEL IMMOBILIER 587 Ko pdf
Arrêtés 2023
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A2023_01
Circulation et stationnement rue du Stade 356 Ko pdf
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A2023_02
Circulation et stationnement Rue de la Saône 393 Ko pdf
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A2023_03
Circulation et stationnement Avenue des Helvètes – Impasse des Guillermines 420 Ko pdf
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A2023_12
Circulation et stationnement Avenue de la Grande Seiglière 439 Ko pdf
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A2023_13
Circulation et stationnement Chemin de la Prière 421 Ko pdf
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A2023_14
Circulation et stationnement Rue de la Saône 438 Ko pdf
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A2023_15
Circulation et stationnement Chemin de la Prière 390 Ko pdf
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A2023_016
Circulation et stationnement rue de la Saône 413 Ko pdf
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A2023_017
Circulation et stationnement arrière école et chemin du Gamay 402 Ko pdf
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A2023_022
Circulation et stationnement Chemin de halage 413 Ko pdf
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A2023_023
Circulation et stationnement Ch du Bois du Lys 437 Ko pdf
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A2023_024
Encadrement de la circulation équestre sur la "Voie Bleue" 419 Ko pdf
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A2023_025
Autorisation d'occupation temporaire de l'espace public – rue de la Saône 389 Ko pdf
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A2023_026
Stationnement Rue de la Saône 351 Ko pdf
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A2023_027
Circulation et stationnement Ch du Bois du Lys 399 Ko pdf
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A2023_028
Circulation et stationnement rue de la Saône et Impasse du Centre 391 Ko pdf
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A2023_029
Circulation et stationnement Ch de la Prière 394 Ko pdf
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A2023_030
Circulation Ch de halage (intervention travaux telecom) 437 Ko pdf
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A2023_034
Arrêté constatant la mise en priorité à droite de l'ensemble des carrefours en agglomération de la commune 315 Ko pdf
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A2023_035
Arrêté constatant l'aménagement de ralentisseurs et la mise en place de la signalisation limitant la vitesse à 30 km/h 296 Ko pdf
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A2023_036
Arrêté municipal permanent modifiant les limites de l'agglomération de Saint-Bernard sur la RD88a 326 Ko pdf
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A2023_037
Circulation Av Valadon et Grande Seiglière (coussins lyonnais) 400 Ko pdf
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A2023_038
Circulation et stationnement Bois du Lys 348 Ko pdf
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A2023_039
Circulation et stationnement Rue de la Saône 348 Ko pdf
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A2023_042
580 Ko pdf
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A2023_043
318 Ko pdf
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A2023_044
341 Ko pdf
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A2023_045
Circulation chemin de halage – quad- course des bords de Saône 321 Ko pdf
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A2023_047
Circulation et stationnement Course des Bords de Saône 578 Ko pdf
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A2023_050
Circulation et stationnement Chemin de la Prière 379 Ko pdf
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A2023_051
Stationnement rue de l'Ancienne Mairie 368 Ko pdf
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A2023_060
Circulation et stationnement Av de la Grande Seiglière 500 Ko pdf
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A2023_061
Circulation et stationnement Impasse des Guillermines 393 Ko pdf
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A2023_063
Communication des travaux d'adaptation géométrique 304 Ko pdf
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A2023_075
Circulation et stationnement Av des Helvètes – Chemin des Erables, de Fétans et du Gamay 526 Ko pdf
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A2023_085
Circulation et stationnement Chemin du Bois du Lys 400 Ko pdf
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A2023_086
Circulation et stationnement Chemin de la Prière 397 Ko pdf
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A2023_087
Circulation et stationnement rue de la Saône 391 Ko pdf
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A2023_089
Circulation et stationnement Rue de la Saône 366 Ko pdf
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A2023_090
Circulation et stationnement Ch de la Croix Vieille 390 Ko pdf
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A20223_091
Circulation et stationnement Ch du Bois du Lys 393 Ko pdf
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A2023_093
Circulation et stationnement Ch de la Mulati 378 Ko pdf
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A2023_094
Circulation et stationnement rue du stade 313 Ko pdf
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A2023_097
Circulation et stationnement rue de la Saône 368 Ko pdf
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A2023_098
Circulation et stationnement rue du stade 332 Ko pdf
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A2023_101
Circulation et stationnement rue de la Saône 332 Ko pdf
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A2023_102
Circulation et stationnement Chemin de Halage 398 Ko pdf
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A2023_103
Circulation et stationnement rue de la Saône 376 Ko pdf
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A2023_106
Circulation et stationnement Place de la Mairie 333 Ko pdf
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A2023_107
Circulation et stationnement Av Valadon 491 Ko pdf
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A2023_110
Circulation et stationnement Chemin de la Croix Vieille 383 Ko pdf
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A2023_111
Circulation et stationnement rue de la Saône 381 Ko pdf
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A2023_113
Circulation et stationnement Chemin de Halage 479 Ko pdf
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A2023_114
Circulation et stationnement Chemin de Halage 486 Ko pdf
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A2023_117
Circulation et stationnement rue de l'Ancienne Mairie et Place de l'église 387 Ko pdf
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A2023_118
Circulation et stationnement rue de la Saône 364 Ko pdf
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A2023_122
Circulation et stationnement – Centre du village – Fête des conscrits 496 Ko pdf
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A2023_123
Délégation de fonctions à un conseiller pour la célébration d'un mariage 199 Ko pdf
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A2023_125
Circulation et stationnement – Centre du village – Vide-greniers 539 Ko pdf
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A2023_127
Circulation et stationnement – rue de la Saône – Prolongation 388 Ko pdf
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A2023_129
Circulation et stationnement Place de l'église 324 Ko pdf
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A2023_132
Travaux PATA 390 Ko pdf
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A2023_133
Circulation et stationnement rue de la Saône – du Stade et Place Utrillo 539 Ko pdf
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A2023_134
Retrait d'une délégation de fonctions à un conseiller municipal – Patrimoine 183 Ko pdf
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A2023_137
Circulation et stationnement Centre du Village pour les Journées Européennes du Patrimoine 2023 377 Ko pdf
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A2023_138
Circulation et stationnement Chemin de Halage 512 Ko pdf
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A2023_139
Circulation et stationnement Chemin du Bois du Lys 430 Ko pdf
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A2023_140
Circulation et stationnement concernant plusieurs rues de la commune 513 Ko pdf
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A2023_136
Interdiction de fumer dans le cadre de la labellisation "Espace sans Tabac" de l'aire de jeux des Guillermines 365 Ko pdf
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A2023_147
Circulation et stationnement Chemin de Halage 500 Ko pdf
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A2023_148
Circulation et stationnement Chemin Baccot 372 Ko pdf
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A2023_149
Circulation et stationnement Chemin du Gamay et RD6 455 Ko pdf
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A2023_150
Circulation et stationnement Rue de la Saône 413 Ko pdf
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A2023_151
Circulation et stationnement Rue de la Saône 385 Ko pdf
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A2023_152
Circulation et stationnement Chemin de la Croix Vieille 385 Ko pdf
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A2023_154
Circulation et stationnement Chemin du Gamay 423 Ko pdf
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A2023_155
Circulation et stationnement Rue de la Saône et Rue du Stade 416 Ko pdf
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A2023_159
Arrêté constatant l'aménagement de ralentisseurs et la mise en place de la signalisation limitant la vitesse à 30 km/h 313 Ko pdf
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A2023_161
Circulation et stationnement Rue de l'Ancienne Mairie 337 Ko pdf
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A2023_162
Circulation et stationnement Allée Claudius Peillien 451 Ko pdf
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A2023_167
Délégation de fonction à Mme POINTON-SCHOENAUER 307 Ko pdf
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A2023_180
Circulation et stationnement – Commune de St Bernard 31 Ko doc
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A2023_181
Circulation et stationnement – Rue de la Saône, rue du Stade, chemin de la Mulati, chemin de la Traverse, chemin de la Croix Vieille 37 Ko doc
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A2023_183
Circulation et stationnement Rue de la Saône 418 Ko pdf
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A2023_185
Circulation et stationnement Chemin de Halage 472 Ko pdf
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A2023_186
Circulation et stationnement Rue de la Saône, Avenue Valadon et avenue des Helvètes 633 Ko pdf
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A2023_184
Circulation et stationnement Rue de l'Ancienne Mairie 460 Ko pdf
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A2023_189
Circulation et stationnement sur l'ensemble de la Commune 429 Ko pdf
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A2023_191
Circulation et stationnement Rue de la Saône 386 Ko pdf
Arrêtés 2024
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A2024_004
Circulation et stationnement Avenue des Helvètes 405 Ko pdf
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A2024_005
Circulation et stationnement Avenue des Helvètes 410 Ko pdf
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A2024_006
Circulation et stationnement Rue de la Saône 381 Ko pdf
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A2024_010
Permis de stationnement – arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales – Food Truck – M. AL TINAOUI 376 Ko pdf
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A2024_011
Permis de stationnement – arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales – Food Truck – M. BARADUC 370 Ko pdf
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A2024_012
Circulation et stationnement sur la commune 411 Ko pdf
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A2024_015
Modification simplifiée n°4 du PLU 535 Ko pdf
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A2024_016
Réglementation circulation et stationnement Rue de la Saône 379 Ko pdf
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A2024_018
Arrêté permanent de réglementation de la circulation et du stationnement sur le chemin du Bac et le parvis de l'église 651 Ko pdf
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A2024_019
Autorisation de voirie – Pose de berlinoise et de tirants – Rue de la Saône 1 Mo pdf
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A2024_023
Réglementation circulation et stationnement – rue de la Saône 423 Ko pdf
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A2024_025
Réglementation circulation et stationnement rue de l'ancienne mairie 394 Ko pdf
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A2024_026
ouverture de l'aire de jeux des Guillermines 354 Ko pdf
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A2024_030
Circulation et stationnement imp du Bourguignon 384 Ko pdf
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A2024_031
Circulation et stationnement av S Valadon et av de al Grande Seiglière 394 Ko pdf
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A2024_032
Circulation et stationnement rue de la Saône 364 Ko pdf
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A2024_036
Circulation et stationnement rue de la Saône et S Valadon 464 Ko pdf
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A2024_037
Circulation et stationnement rue de la Saône 379 Ko pdf
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A2024_038
Circulation et stationnement rue du Bac 400 Ko pdf
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A2024_040
Circulation et stationnement avenue de la grande Seiglière, des Helvètes et Valadon 429 Ko pdf
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A2024_041
Circulation et stationnement avenue Valadon 410 Ko pdf
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A2024_042
Circulation et stationnement avenue de la grande Seiglière 500 Ko pdf
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A2024_043
Circulation et stationnement Place de la Mairie 371 Ko pdf
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A2024_047
Circulation et stationnement sur toute la commune 386 Ko pdf
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A2024_048
Circulation et stationnement rue de la Saône 376 Ko pdf
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A2024_051
Circulation et stationnement Chemin du Bourguignon, Chemin de la Prière, Chemin de la Garenne, Chemin des Erables/Prière/Mulati 481 Ko pdf
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A2024_053
Circulation et stationnement Chemin de halage 449 Ko pdf
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A2024_055
Circulation et stationnement Rue du Bac 407 Ko pdf
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A2024_059
Arrêté portant interdiction de la détention et l'utilisation des pétards et feux d'artifices par des particuliers 314 Ko pdf
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A2024_062
Circulation et stationnement Chemin de la Prière 375 Ko pdf
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A2024_063
Circulation et stationnement Rue de la Saône 373 Ko pdf
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A2024_064
Circulation et stationnement rue du Stade 326 Ko pdf
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A2024_065
Circulation et stationnement avenue Valadon et de la grande Seiglière 375 Ko pdf
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A2024_069
Circulation et stationnement Place Utrillo 517 Ko pdf
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A2024_068
Circulation et stationnement Rue de la Saône 376 Ko pdf
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A2024_070
Circulation et stationnement avenue Valadon, de la Grande Seiglière et des Helvètes 402 Ko pdf
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A2024_074
Circulation et stationnement rue de la Saône 376 Ko pdf
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A2024_075
Circulation et stationnement Centre Village (remplacé par le A2024_077) 471 Ko pdf
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A2024_077
Circulation et stationnement Centre Village (annule et remplace par le A2024_075) 501 Ko pdf
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A2024_080
Circulation et stationnement avenue Valadon 400 Ko pdf
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A2024_081
Circulation et stationnement Commune Saint Bernard 372 Ko pdf
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A2024_085
Arrêté prescrivant la modification n°3 du PLU 568 Ko pdf
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A2024_088
Circulation et stationnement avenue de la Grande Seiglière et des Helvètes 403 Ko pdf
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A2024_091
Circulation et stationnement chemin de la Prière 374 Ko pdf
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A2024_092
Circulation et stationnement Centre Village 536 Ko pdf
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A2024_093
Autorisation d'exhumation 307 Ko pdf
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A2024_095
Circulation et stationnement rue de la Saône 313 Ko pdf
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A2024_096
Circulation et stationnement rue de l'ancienne Mairie 336 Ko pdf
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A2024_102
Circulation et stationnement chemin de la Prière 400 Ko pdf
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A2024_105
Circulation et stationnement Chemin de la Prière 395 Ko pdf
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A2024_106
Circulation et stationnement Avenue des Helvètes 383 Ko pdf
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A2024_108
Permission de voirie Av Valadon 429 Ko pdf
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A2024_109
Circulation et stationnement rue de la Saône 372 Ko pdf
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A2024_110
Circulation et stationnement rue de la Saône 326 Ko pdf
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A2024_111
Chemin des Erables et chemin de la Prière 377 Ko pdf
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A2024_129
Arrêté d'ouverture et d'organisation de l'enquête publique portant sur la modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Bernard 790 Ko pdf
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A2024_130
Circulation et stationnement Avenue Suzanne Valadon 386 Ko pdf
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A2024_131
Circulation et stationnement Chemin des Pénicheurs 390 Ko pdf
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A2024_135
Circulation et stationnement rue de la Saône 332 Ko pdf
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A2024_136
Circulation et stationnement rue de l'ancienne mairie 383 Ko pdf
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A2024_137
Circulation et stationnement chemin du Bourguignon et avenue Valadon 345 Ko pdf
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A2024_138
Stationnement chemin de la Prière 311 Ko pdf
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A2024_139
Circulation et stationnement Avenue Suzanne Valadon 403 Ko pdf
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A2024_141
Permis de stationnement – Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public à des fins commerciales – Commerce ambulant – fromagerie PICARD 389 Ko pdf
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A2024_142
Circulation et stationnement chemin de la Prière 387 Ko pdf
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A2024_143
Circulation et stationnement avenue Valadon , rue de l'Ancienne Mairie, place de l'église. Modification A2024_139 424 Ko pdf
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A2024_144
Circulation et stationnement sur l'ensemble de la commune 386 Ko pdf
Délibérations 2024
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D2024_001
Création d'emplois occasionnels 300 Ko pdf
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D2024_002
Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 700 Ko pdf
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D2024_003
Convention avec la SPA – service de fourrière animale – années 2024 et 2025 338 Ko pdf
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D2024_004
Délibération donnant mandat à la Présidente du Centre de Gestion pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat d'assurance collective 631 Ko pdf
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D2024_005
Délibération portant organisation de l'accès à l'école Spinosa 1 Mo pdf
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D2024_006
Délibération portant lancement de la procédure d'élaboration du règlement local de publicité et refus du transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de la CCDSV 538 Ko pdf
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D2024_007
Création d'une commission communale pour l'élaboration d'un règlement local de publicité 352 Ko pdf
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D2024_008
Retrait de la délibération n°D2023_058 306 Ko pdf
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D2024_009
Modification de la délibération n°D2024_003 du 18 janvier 2024 – Convention avec la SPA – Service de fourrière animale – Années 2024 2025 392 Ko pdf
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D2024_010
Délibération portant désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le CDG01 527 Ko pdf
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D2024_011
Rémunération des personnels enseignants assurant des missions périscolaires – Indemnité de surveillance et d'accompagnement de la piscine hors du temps scolaire 661 Ko pdf
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D2024_012
Approbation du Compte de Gestion 2023 376 Ko pdf
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D2024_013
Approbation du Compte Administratif 2023 317 Ko pdf
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D2024_014
Affectation des résultats 2023 au BP 2024 441 Ko pdf
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D2024_015
Fixation des taux d'imposition communaux 2024 272 Ko pdf
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D2024_016
Délibération approuvant la fongibilité des crédits – BP 2024 316 Ko pdf
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D2024_017
Approbation du Budget Primitif pour l'année 2024 260 Ko pdf
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D2024_018
Organisation du temps scolaire 361 Ko pdf
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D2024_019
Autorisations spéciales d'absence – événements familiaux – agents communaux 654 Ko pdf
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D2024_020
Renouvellement de la convention de partenariat avec la Poste pour la gestion de l'agence postale communale 314 Ko pdf
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D2024_021
Travaux d'économie d'énergie bâtiments de l'école et de la mairie – Modification de l'enveloppe des travaux pour le dépôt d'un dossier de demande de subvention 544 Ko pdf
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D2024_022
Participation à l'action "Elu Rural Relais de l'Egalité" et désignation d'un élu relais au sein du conseil municipal 546 Ko pdf
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D2024_023
Délibération du conseil municipal décidant des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°4 du PLU 525 Ko pdf
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D2024_024
Modification Simplifiée n°4 du PLU – Délibération actant l'absence d'obligation de réaliser une évaluation environnementale 670 Ko pdf
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D2024_025
Subvention attribuée au RASED 331 Ko pdf
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D2024_026
Travaux d'aménagement de la Place Longue – Dépôt d'un dossier de demande de subvention 508 Ko pdf
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D2024_027
Autorisation donnée au maire de déposer un permis d'aménager Place Longue 339 Ko pdf
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D2024_028
Adhésion au groupement de commandes pour l'achat, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechargeables coordonné par le SIeA 884 Ko pdf
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D2024_029
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) Recours au mécanisme du fond de concours afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d'énergie (opérations destinées à maîtriser la consommation d'énergie) 1 Mo pdf
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D2024_030
Autorisation donnée au Maire de signer une convention tripartite concernant l'expérimentation de la vidéoprotection 394 Ko pdf
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D2024_031
Modification des tarifs des services périscolaires (cantine et garderie) 315 Ko pdf
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D2024_032
Approbation de la modification simplifiée n°4 du PLU 570 Ko pdf
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D2024_033
Location de matériel aux particuliers 356 Ko pdf
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D2024_034
Fixation des modalités de refacturation des consommations électriques aux foodtruck 378 Ko pdf
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D2024_035
Actualisation de la délibération fixant la redevance d'occupation du domaine public 420 Ko pdf
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D2024_036
Approbation de l'avenant n°1 à la convention communale pour l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme et actes relatifs à l'occupation et à l'utilisation du sol par le service ADS 670 Ko pdf
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D2024_037
Modification du tarif de la cantine scolaire municipale 369 Ko pdf
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D2024_038
Modification du tarif de la garderie périscolaire municipale 311 Ko pdf
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DM2024_001
Décision du Maire n°1 – conclusion du marché pour le PATA 2024 237 Ko pdf
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D2024_039
Engagement de la modification n°3 du PLU 611 Ko pdf
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D2024_040
Voeu du conseil municipal – Lancement d'une étude pour l'élaboration d'un PPRS (Plan de Prévention des Risques Sécheresse) 390 Ko pdf
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D2024_041
Délibération pour le versement d'une subvention de fonctionnement au CCAS de St Didier de Formans pour le prêt d'une scène pour le concert du 22 juin 2024 312 Ko pdf
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D2024_042
Validation du schéma directeur des infrastructures de recharges électriques (SDIRVE) élaboré par le SIeA dans le cadre d'une prestation de service 879 Ko pdf
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D2024_043
Modification des statuts du SIeA 532 Ko pdf
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D2024_044
Approbation de la convention confiant au SIeA la mission de collecter et valoriser les CEE (certificats d'économies d'énergie) 698 Ko pdf
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D2024_045
Modification du tableau des emplois communaux 839 Ko pdf
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D2024_046
Prescription de l'élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) – objectifs poursuivis et modalités de la concertation 806 Ko pdf
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D2024_047
Election des adjoints au maire 403 Ko pdf
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D2024_048
Modification du tableau des indemnités des élus du conseil municipal de St Bernard 798 Ko pdf
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D2024_049
Modification des commissions municipales 644 Ko pdf
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D2024_050
Modification de la commission d'appel d'offres 342 Ko pdf
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D2024_051
Proposition de désignation d'un représentant au Syndicat Intercommunal des Eaux d'Anse et Région 292 Ko pdf
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D2024_052
Proposition de désignation d'un représentant à la commission environnement de la CCDSV 295 Ko pdf
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D2024_053
Proposition de désignation d'un représentant au Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique de Trévoux et ses environs 304 Ko pdf
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D2024_054
Adhésion au contrat d'assurance statutaire 2025 – 2028 du Centre de Gestion de l'Ain 820 Ko pdf
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D2024_055
Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité 802 Ko pdf
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D2024_056
Modification n°3 du PLU : délibération actant l'absence d'obligation de réaliser une évaluation environnementale 544 Ko pdf
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D2024_057
MISE EN PLACE D’UN REGIME INDEMNITAIRE – INDEMNITE SPECIALE MENSUELLE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT POUR LES GARDES CHAMPETRES 833 Ko pdf
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D2024_058
Participation à la protection sociale complémentaire 502 Ko pdf
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D2024_059
DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF POUR L’ANNEE 2024 348 Ko pdf
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D2024_060
ADHESION AU SERVICE ECONOME DE FLUX MUTUALISE PROPOSE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DOMBES SAONE VALLEE – PERIODE 2025/2026 582 Ko pdf
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D2024_061
MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE PARTICIPATION CITOYENNE 375 Ko pdf
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D2024_062
RETROCESSION DE VOIRIE ET RESEAUX DU LOTISSEMENT LA PLAISANCE – MODIFICATION DE LA VOIRIE COMMUNALE 467 Ko pdf
