PADD du SCOTT

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Val de Saône-Dombes, débattu en comité syndical le 24 mai 2018, est consultable sur le site internet du SCoT via ce lien PADD SCoT Val de Saône-Dombes

La modification n°1 du PLU est devenue exécutoire le 21 avril 2018

La modification n°1 du PLU est devenue exécutoire le 21 avril 2018. Voici les documents applicables :

Délibération du conseil municipal (28/03/2018)

Modification N°1 – Bordereau des pièces

Modification N°1 – Additif au rapport de présentation 1/2

Modification N°1 – Additif au rapport de présentation 2/2

Modification N°1 – Orientation d’Aménagement et de Programmation

Modification N°1 – Règlement

Modification N°1 – Plan de zonage

 

Déchets

Action Municipale

Dans le cadre de la propreté de ses espaces publics et des incivilités (papiers, mégots,  canettes,  déjections canines, etc) la commune s’est équipée d’un aspirateur de rue électrique.

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Site internet de la CCDSV : www.ccdsv.fr

Horaires des déchèteries : Cliquer ici…

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Déchets ménagers La collecte des déchets ménagers a lieu le mardi après-midi ; sortir les bennes le lundi soir ou le mardi matin.

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Guides pratiques

Guide du tri et des bonnes pratiques

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Contribuer à l’économie solidaire en recyclant…

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La recyclerie, comment ça marche…

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logo_mail35-jpg recyclerie@valhorizon.fr

 

Office de Tourisme

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L’office de tourisme Trévoux Saône-Vallée, à vocation communautaire conduit la promotion des activités touristiques en Sâone Vallée.

L’équipe de l’Office accueille et accompagne les visiteurs et les habitants du territoire de la Communauté de Communes afin de leur fournir toutes informations sur les manifestations, les transports, l’hôtellerie, la restauration, le riche patrimoine du territoire … des fiches pratiques etc…et assure aussi la billetterie pour les concerts Eolia.

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Office de Tourisme Trévoux Saône Vallée…le  site

qrc_180-pngAvec votre mobile flashez ce code et retrouvez l’agenda des évènements, ou suivant vos envies d’évasion: o? dormir, o? manger, ou sortir, …suivez le guide…contactez l’Office de Tourisme…

…et trouvez ainsi des idées de visites et de sorties en Saône Vallée.

Clip de l’office du tourisme

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Office de Tourisme Trévoux Saône Vallée
Tel : 04 74 00 36 32

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Marchés publics

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  • Marchés Publics 2020:

Points à Temps et reprise de la rue du Stade

Dossier de consultation téléchargeable :
AAPC

AE PATA

Fiche de visite

Tableaux bordereaux de prix sous format excel à demander par mail

Date limite de remise des offres : le 22 juillet 2020 à 12h.

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Liste des Marchés Publics conclus par la commune :

  • Marchés Publics 2015 :

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  • Marchés Publics 2014 :

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  • Marchés Publics 2013 :

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  • Marchés Publics 2012 :

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  • Marchés Publics 2011 :

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  • Marchés Publics 2010 :

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C.C.A.S.

Le Centre Communal d’Action Sociale ( CCAS)

Le Centre Communal d’Action Sociale, établissement public municipal, conduit la politique sociale définie par la Municipalité via son Conseil d’Administration, en disposant d’un budget autonome. groupe-200-1

Coordinateur de l’aide sociale conformément à la réglementation, le CCAS est également gestionnaire des prestations de services en faveur des usagers “clients”.

Le rôle du CCAS est d’écouter, d’instruire des dossiers, d’assurer un accompagnement, de créer des passerelles vers les autres partenaires à vocation sociale, de gérer des structures, de la petite enfance au 4ème âge.

    Le CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) est une équipe qui a vocation d’accompagner ponctuellement toute personne de la commune rencontrant des difficultés sociales, financières, etc…

    L’équipe est composé de:

    • Président : Bernard Rey
    • Vice-présidente : Josette Guerrier
    • Membres du conseil municipal : Marie Labrosse, Sandrine Testas, Francis BLOCH, Emmanuelle Cargnelli
    • Membres extérieurs : Brigitte Fillon, Josette Boissard Vailloud, Reda Houhou, Albert Rebaud et Marie-Rose Jacquet.

    N’hésitez pas à adresser vos demandes à la mairie. Nous contacter…

       

      Vos démarches

      Guide des démarches administrative dans l’Ain

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      Attention, depuis le 21 mars 2017, la mairie de St Bernard ne délivre plus les Cartes Nationales d’Identité. Les habitants doivent s’adresser aux mairies disposant des dispositifs d’enregistrement des passeports biométriques. La condition de département étant supprimée, les dossiers peuvent s’effectuer dans le Rhône.

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      Depuis le 28 avril 2009, les passeports biométriques remplacent les anciens passeports électroniques.

      Ce nouveau passeport s’inscrit dans une logique de sécurisation des titres d’identité. Il comporte un composant électronique contenant deux données biométriques : la photo numérisée du visage et les empreintes du demandeur.

      Seulement 2 000 communes ont été sélectionnées pour réaliser ces passeports sur l’ensemble du territoire national.

      Les habitants de Saint-Bernard doivent s’adresser aux communes habilitées à la délivrance des passeports biométriques.

      Sur le secteur, vous pouvez vous adresser aux mairies de Trévoux (04 74 08 73 73), Anse (04 74 67 03 84), Jassans-Riottier (04 74 09 86 86) ou Reyrieux (04 74 08 95 20).

      Les usagers ont la possibilité de s’adresser aux communes situées hors du département de l’Ain, car la condition de résidence a été supprimée.

      Attention les tarifs des timbres fiscaux ont changé depuis le 1er janvier 2009

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      Rendez vous sur https://immatriculation.ants.gouv.fr/

      De même pour les permis de conduire, rendez vous sur : http://permisdeconduire.ants.gouv.fr/

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      • Quand s’inscrire ?

      Principe : avant le 31 décembre

      Il est possible de s’inscrire à tout moment de l’année mais vous ne pouvez voter qu’à partir du 1er mars de l’année suivante (après la révision annuelle des listes électorales).

      Pour tout renseignement complémentaire, contacter la mairie.

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        Soucieux de vous aider et vous accompagner dans la préparation de cet événement important de votre vie, le secrétariat de votre mairie se tient à votre disposition.

        Un guide des futurs époux et un dossier de mariage vous seront remis à l’occasion de votre visite.

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        Depuis le 1er janvier 1999, tous les jeunes Français, garçons et filles, doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile, ou au consulat s’ils résident à l’étranger, dès l’âge de 16 ans.

        L’intéressé doit déclarer :

        • son état civil ;
        • son domicile ou lieu de résidence ;
        • sa situation familiale, scolaire, universitaire ou professionnelle.

        Pièces à fournir :

        • une pièce d’identité ;
        • le livret de famille.

        A cette occasion, la mairie remettra une ATTESTATION DE RECENSEMENT, à conserver précieusement.
        Cette attestation est obligatoire pour l’inscription à tout examen ou concours soumis au contrôle de l’autorité publique (CAP, BEP, BAC, Permis de conduire …).
        Les données issues du recensement faciliteront le dispositif d’inscription d’office sur les listes électorales des jeunes de 18 ans.

        Pour le suivi de votre dossier, un numéro : 04.37.27.25.07 (du lundi au jeudi : 8h-12h, 13h30-16h30, Vendredi 8h-11h30)

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        L’enfant qui voyage à l’étranger sans être accompagné de l’un de ses parents doit être muni des documents suivants :

        • Original du formulaire cerfa n°15646*01 d’autorisation de sortie de territoire signé par la personne titulaire de l’autorité parentale
        • Pièce d’identité valide du mineur : carte d’identité ou passeport accompagné éventuellement d’un visa si le pays de destination l’exige (à vérifier en consultant les fiches pays du site diplomatie.gouv.fr )
        • Photocopie de la carte d’identité ou passeport du parent signataire. Le titre doit être valide ou périmé depuis moins de 5 ans (si le parent n’a pas l’autorité parentale : carte professionnelle ou copie d’un titre d’identité valide de la personne titulaire de l’autorité parentale)

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          Nous contacter

          Horaires d’ouverture au public :

            • Lundi de 13h30 à 19h00mairie180
            • Mercredi de 10h00 à 12h00
            • Jeudi et Samedi de 8h00 à 12h00
            • Fermé les mardis et vendredis toute la journée.

          La maire sera fermée les samedis 26/12/2020 et 2 janvier 2021.

            • Adresse postale : 390 rue de la Saône 01600 SAINT-BERNARD
            • Tel : 04 74 00 08 49
            • Fax : 04 74 00 09 63
            • Mail : mairie@mairie-saint-bernard.fr

          Permanences du maire et des adjoints sur rendez-vous

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          Commerces et artisans

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          Apiculteur – M. DUQUENOY
          410 Chemin de la Mulati ST BERNARD
          09 52 57 60 80

          Boulangerie viennoiserie – M. CLIET-MARREL
          393 Avenue Valadon ST BERNARD
          04 74 00 11 58

          Coiffure et bijoux fantaisie – Mme MONNET
          393 Avenue Valadon ST BERNARD
          04 74 08 53 13

          Epicerie Tabac Loto – Mme BOISSON
          353 Avenue Valadon ST BERNARD
          04 74 00 13 95

          Fleuriste et atelier floral – Mme IMBERT
          3 Lotissement les Erables ST BERNARD
          06 08 82 11 97

          Fleuriste – Mme MARION
          445 Chemin de la Prière ST BERNARD
          04 74 00 21 86

          Garage Opel – M. THETE
          1320 Avenue des Helvètes ST BERNARD
          04 74 00 01 94

          Immobilier – M. COUTAZ
          210 Chemin de la Croix-Vieille ST BERNARD
          06 73 28 88 58

          Imprimerie AUGAGNEUR
          704 rue Lamartine VILLEFRANCHE S/S
          04 74 65 12 85

          Literie – découpe mousse sur mesure – M. CHAISES
          1351 Route de Jassans TREVOUX
          04 74 00 09 65

          Reprographie – M. MOURE
          24 Rue des Aulnes LIMONEST
          04 78 35 11 12

          Taxi – Mme TEISSIER
          72 Chemin Bacot ST-BERNARD
          0 621 621 472

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          Construction rénovation et maitrise d’œuvre – Mme IDREA
          121 Impasse des Eglantines ST BERNARD
          06 22 11 89 09

          Contrôles habitat neuf et rénovation – M. PELTIER
          1289 Avenue Ed. Herriot VILLEFRANCHE S/S
          06 86 28 47 96

          Electricité et automatisme – M. SETO
          74 Allée Claudius Peillien ST BERNARD
          06 60 95 80 12

          Electricité, vidéosurveillance et domotique – M. MECHANI
          121 Impasse des Eglantines ST BERNARD
          06 22 41 85 47

          Menuiserie ébénisterie – M. POCAUD
          32 Rue du Bac ST BERNARD
          06 66 00 06 00

          Odeurs, désinfection et démoustication – M. SANGOUARD
          462 Avenue des Helvètes ST BERNARD
          06 21 31 99 64

          Peintre – M. TANNEUR
          101 Rue de la Saône ST BERNARD
          04 74 00 41 36

          Plombier – M. BUCHAILLE
          574 Chemin du Bois de Lys ST BERNARD
          06 20 39 32 61

          Plombier – M. SIDROT
          947 Chemin du Bois de Lys ST BERNARD
          06 10 40 73 72

          Plombier – M. THEVENET
          97 Chemin du Pressoir ST BERNARD
          06 32 95 12 78

          Plombier chauffagiste – M. FINAS
          65 Chemin des Orfèvres TREVOUX
          04 74 00 21 38

          Serrurerie, maçonnerie et clôtures – M. MASSOT-CREPIN
          ZAC de Fétans TREVOUX
          04 74 00 39 28

          Terrassement VRD – M. BILSKI
          ZAC de Fétans TREVOUX
          06 09 15 09 31

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          Conclusions du commissaire enquêteur sur le projet de modification N°1 du PLU

          Voici les conclusions du commissaire enquêteur concernant le projet de modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint Bernard.

          Rapport d’enquête publique – Partie 1/3

          Rapport d’enquête publique – Partie 2/3

          Rapport d’enquête publique – Partie 3/3

          Conclusion et Avis du Commissaire Enquêteur

          Annexe 1 – Délibération CM 20170120

          Annexe 2 – TA désignation 20170810

          Annexe 3 – Arrêté Maire 20171103

          Annexe 4 – Site de l’enquête numérique

          Annexe 5.1 – Avis Le Progrès

          Annexe 5.2 – Avis La Voix de l’Ain

          Annexe 6 – Affichage à Saint-Bernard

          Annexe 7 – Attestation d’affichage

          Annexe 8 – Avis et liens sur site Commune

          Annexe 9 – PV de Synthèse des observations

          Annexe 10 – Mémoire en réponse de la commune – Partie 1/2

          Annexe 10 – Mémoire en réponse de la commune – Partie 2/2

           

           

          Le vide grenier

          Chaque année, Spinos’Animation organise un vide-greniers sur le terrain de sport municipal depuis 2008.

          La manifestation a lieu le 2ème dimanche de septembre.

          L’association propose un tarif unique d’emplacement avec véhicule et une buvette avec boissons et friandises tout au long de la journée.

          Le midi des plateaux-repas permettent de se restaurer en intérieur (dans le mille club) ou en extérieur (près de la buvette).

          Pour tout renseignement, vous pouvez contacter l’association directement par mail spinosanimation@gmail.com

          Attention, le vide-greniers est souvent complet, pensez à réserver !

          La course du bord de Saône

          La course du bord de Saône est née en 1994, et fait parti du Challenge Saône 4 Seasons.  Elle est organisée par le Sou des écoles de Saint-Bernard au profit des écoliers spinosiens. Association à but non lucratif composée de bénévoles, le Sou rassemble des fonds pour aider les enseignants de la commune au financement des activités culturelles, sportives et pédagogiques.

          Le parcours de la course est au 2/3 sur chemin, 1/3 sur route, et le départ se fait au bord de la Saône et permet de profiter de la rivière et d’admirer le château d’Utrillo, tout en traversant le village.

          Un parcours ludique est aménagé sur le stade pour les tout-petits (3-5 ans), sous la responsabilité des parents, parce qu’eux aussi, peuvent profiter d’une demi-journée de sport !

          Le conseil municipal

          Le nouveau Conseil Municipal a été installé le Jeudi 28 mai 2020 à 19h, et se compose à ce jour de :


          Maire : M. Bernard REY

          Adjoints :

          Mme Emmanuelle CARGNELLI, 1ère Adjointe

          M. Christophe COTTAREL, 2ème Adjoint

          Mme Josette GUERRIER, 3ème Adjointe

          M. Marc SOLFOROSI, 4ème Adjoint

          Conseillers Municipaux:

          M. Jean-Claude LAMBERT

          M. Gilles BRIENS

          Mme Frédérique POINTON-SCHOENAUER

          Mme Brigitte FROMONT

          Mme Claire ANDRIEUX

          M. Frédéric VIENOT

          M. Florent PATIN

          Mme Sandrine TESTAS

          Mme Caroline PFLIEGER-LEGOUGE

          M. Jean-Pierre PILLON

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          Retrouvez les extraits des comptes-rendus et des procès-verbaux des conseils municipaux : Extraits des comptes-rendus et des procès-verbaux

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          La commune

          Saint – Bernard, une presqu’ile en eau douce !

          carte1-092b7Prolongement Ouest de la Dombes et face aux collines Beaujolaises, bordée par les eaux de la Saône et du Formans, la commune de Saint-Bernard jouit d’un cadre géographique exceptionnel.

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          Une commune, un territoire…

          L’Institut National de Géographie présente Saint- Bernard

          saint-bernard

          Au delà de la simple cartographie et des vues aériennes, ce nouvel outil en réalité augmentée permet de connaître les réseaux de transport, les surfaces bâties, les réseaux hydrographiques, les ilots de culture, les parcelles cadastrales… et de les superposer en quelques clics de votre “campagnol”

          Visite du village en images :