Urbanisme

Vous avez un projet ?

tel35-jpg Prendre rendez-vous en mairie au 04 74 00 08 49.

    separatif2

    Plan Local d’Urbanisme P.L.U.

    Les documents:

    Les pièces suivantes sont mises à votre disposition à titre d’information.

    Nous vous conseillons dans le cadre de l’élaboration d’un projet de vous rapprocher du service en Mairie détenteur des documents officiels et complets du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Bernard.

    • Les délibérations

    la-deliberation
    Délibération du conseil municipal (28/03/2018)

    • Rapport de présentation.

    Ce document présente la commune de Saint-Bernard.

    • Projet d’Aménagement et de Développement Durable.

    Ce document définit les orientations d’urbanisme retenues par la commune.

    • Le règlement.

    Ce document définit les règles d’urbanisme retenues par la commune.

    Le règlement

    • Le zonage.

    Il s’agit d’une carte de la commune divisant son territoire en plusieurs zones :

    Le plan de zonageseparatif2

    Pour en savoir plus sur le Schéma de Cohérence Territoriale… voir le